Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PONT JULIEN
CLERC Roger

Numéro de dépôt :
1705449
Date de dépôt :
21/05/1991
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
21/05/2001

Présentation de la marque DOMAINE DU PONT JULIEN

Déposée le 21 mai 1991 par CLERC Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « DOMAINE DU PONT JULIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CLERC Roger, domicilié(e) Château Thouramme, Plan de Bonnieux, 84480 BONNIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JUNQUA - France.

La marque DOMAINE DU PONT JULIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU PONT JULIEN est expirée depuis le 21 mai 2001.

CLERC Roger a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU - THOURAMME , DOMAINE DU POINT JULIEN , Les Ceps Agés Les âgés , YOGA DE L'ENERGIE , DOMAINE DE THOURAMME


CLERC Roger - Château Thouramme, Plan de Bonnieux, 84480 BONNIEUX - France


JUNQUA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Vins de pays, vins et vins mousseux d'appellation d'origine tous ces produits provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DU PONT JULIEN", boissons alcooliques (à l'exception des vins, vins mousseux et eaux-de-vie)